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La Fonderie Horne de Rouyn-Noranda n’est pas la seule entreprise pouvant polluer au-delà des normes.
Selon Radio-Canada, 89 entreprises peuvent déroger à la législation en vertu d’ententes signées par le gouvernement du Québec.
On y retrouve majoritairement des papetières, mais également des mines et des alumineries comme Rio Tinto, Arcelor Mittal, Kruger, Cascades et Produits forestiers Résolu.
Certaines usines sont situées dans des milieux urbains à Montréal ou Québec, mais également à Trois-Rivières, Sherbrooke, Saguenay et Gatineau.
Cette entente, appelée attestation d’assainissement, est renouvelable tous les cinq ans et vise à établir les critères environnementaux selon lesquels une entreprise peut exercer ses activités.
Au ministère de l’Environnement, on explique qu’elle permet également « un resserrement progressif des exigences environnementales ».